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Baux ruraux : le haussariat claqué par le Conseil Constitutionnel !

Finalement, les agriculteurs/locataires pourront être prioritaires lors de la vente d’une terre qu’ils exploitent. Malgré l’opposition des indépendantistes et du Haut-Commissariat – qui voulait attribuer prioritairement ces terres à l’ADRAF – la loi sur les Baux Ruraux a été déclarée conforme par le Conseil Constitutionnel. Haussariat recherche juriste compétent désespérément…

Décidément les juristes du Haut-commissariat semblent avoir quelques difficultés avec le droit. Après avoir été houspillé durant l’affaire des listes électorales, l’ex représentant de l’Etat (Vincent Bouvier) avait par la voix de son secrétaire général demandé une seconde lecture de la loi de pays relative aux Baux Ruraux. Car, parmi les 80 articles du texte qui doit permettre d’améliorer l’accès au foncier à de nouveaux agriculteurs, l’un d’entre eux faisait polémique. Cet article propose qu’en cas de vente d’un terrain privé, l’exploitant qui loue la terre serait désormais prioritaire à l’achat comme cela se fait d’ordinaire pour des biens immobiliers. Mais les indépendantistes se sont montrés opposés à ce principe estimant qu’il fallait que ce soit l’ADRAF qui passe avant, afin que l’organisme transforme ce « nouveau foncier » en terres coutumières… Arguant que le texte était contraire à l’accord de Nouméa et à la constitution, le haussariat a suivi l’Union Calédonienne et le Palika et a alors retoqué la loi, en en imposant une seconde lecture au congrès. Une position que le jeune Nicolas Metzdorf, rapporteur de la loi, avait estimé contraire « aux intérêts des agriculteurs et de la brousse » en général :

« Cela voudrait dire qu’un éleveur qui, durant des années, contribue par son travail à la valorisation d’une terre devrait, lorsqu’il est en capacité de l’acheter, laisser sa place à l’Agence pour qu’elle le redistribue ensuite pour en faire une terre coutumière ! (Nicolas Metzdorf, 29/01/16 ; sources : OFM) »

Le benjamin du congrès s’est donc rendu à Paris défendre son projet de loi devant le Conseil d’Etat, et celui-ci est passé sous les fourches juridiques des membres du Conseil Constitutionnel (puisque Laurent Cabrera, le secrétaire général du haut-commissariat, avait jugé le texte « contraire à la constitution »). Cependant, les “sages” en ont jugé autrement.

Le représentant local de l’Etat claqué par Jospin…et Fabius

Et c’est tout récemment, lors d’une réunion du 16 juin, que l’institution chargée du respect de la conformité à la Constitution des lois de la République a rendu son verdict quant à ce texte qui créé la polémique entre élus indépendantistes et loyalistes. Si ses membres ont rappelé qu’il « appartient au législateur de mettre en œuvre le principe de la poursuite de la réforme foncière en organisant notamment les conditions dans lesquelles l’ADRAF attribue des terres coutumières », en revanche, les sages ont estimé « qu’aucune exigence constitutionnelle n’interdit au législateur du pays de prévoir des règles de priorité entre les différents droits de préemption institués par une loi du pays ». Dans cette décision votée, entre autres, par les anciens Premier ministre Lionel Jospin et Laurent Fabius il est stipulé que « l’article 1er de la loi du pays portant création du code agricole et pastoral de Nouvelle-Calédonie et relative aux baux ruraux, est conforme à la Constitution ». Fermez le ban… Un avis qui apparaît comme totalement contraire à celui des responsables locaux du haussariat qui multiplient ainsi les déconvenues politico-juridiques à Nouméa comme à Paris.

Le foncier calédonien : une affaire politique

Si cette affaire est sensible, c’est notamment parce qu’elle touche à l’épineux problème du foncier et de l’encadrement législatif entourant l’acquisition de surfaces cultivables ou exploitables. Un sujet épidermique pour les broussards dont beaucoup d’entre eux, proches du monde agricole, voyaient d’un mauvais œil une nouvelle diminution de la superficie de terres privées. Depuis la politique de redistribution mise en place après l’accord de Matignon, le territoire compte désormais environ 222.000 hectares en foncier privé pour 500.000 hectares classés en terres coutumières. Mais ces dernières sont par natures « inaliénables, insaisissables, incommutables et incessibles » ce qui se résume par le fait qu’elles ne peuvent changer de propriétaire sous aucun motif ce qui pose un évident problème quant à leur potentielle valorisation (aucune hypothèque bancaire individuelle n’y étant possible). Par conséquent, du fait de leur rareté, les autres terrains agricoles « privés » sont donc devenus au fil des ans hors de prix, surtout pour de jeunes agriculteurs désirant se lancer dans le métier, raison pour laquelle ces derniers seront, grâce à la future loi, encouragés à louer leur terrain, puisqu’ils pourront prioritairement en faire un jour l’acquisition s’ils l’ont mis en valeur.

Reste que le Conseil Constitutionnel ayant balayé d’un revers de main les arguments juridiques du haussariat, il semble bien que ce dernier ne se soit opposé à cette loi que par pure idéologie. Ces haut-fonctionnaires nommés par le gouvernement socialistes se voient ainsi aujourd’hui taclés par d’anciens ministres… socialistes. Vous avez dit ironie ?

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Officiant en free-lance pour plusieurs périodiques et médias calédoniens, cette pigiste professionnelle a rejoint l’équipe des contributeurs de Calédosphère depuis 2013 sous son nom de plume « Rita ». Spécialisée dans l’actualité quotidienne, elle se plait à y dénicher des sujets non-traités par les autres médias et à couvrir les évènements sensibles. Synthétique, réactive et parfois provocatrice elle essaie toujours d’écrire de manière claire, précise mais avant tout vivante. Son crédo : « Si ça pique, c’est un bon sujet »



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Alikantitra

J’ai manqué quelque chose, ou les derniers JT de NC1ère n’ont pas rendu compte des débats au Congrès mercredi 06/03 sur le foncier :

https://la1ere.francetvinfo.fr/nouvellecaledonie/grosses-divergences-au-congres-question-du-foncier-687156.html

Excellent de mettre en ligne les débats du Congrès.
Il n’y a pas qu’au Palais Bourbon que l’absentéisme sévit.

Alikantitra

Je tenais à accrocher ce commentaire à un article sur l’agriculture.

J’ai dû remonter sur trois ans !

Ceci étant, quelques médailles pour la Calédonie au salon de l’agriculture.
Une d’or et une d’argent pour des miels.

Et surtout, une d’argent pour un rhum blanc (Terre du Sud).
Avant que je n’aille en pèlerinage à la distillerie, quelqu’un peut-il me dire où sont les champs de cannes ?

LedZep
LedZep

@Alik
“Ceci étant, quelques médailles pour la Calédonie au salon de l’agriculture.
Une d’or et une d’argent pour des miels.”.

Il y a t-il du miel de palétuvier dans ces récipiendaires ?
Excellent. A goûter rapidement pour ceux qui ne l’ont fait.

Pour la canne à sucre, en provenance du Queensland Australien ?

https://www.youtube.com/watch?v=3mcWF2USU4A

Alikantitra

LedZep : “Pour la canne à sucre, en provenance du Queensland Australien ?”

Pas possible !

Il en serait du rhum d’ici comme du riz d’ici ?
Le jury du salon de l’agriculture était au courant ?

Pour ce qui est des longs trains de cannes à sucre, il y a les mêmes (en plus petit) à Lautoka, sur Viti Levu.
Vaut mieux être prudent la nuit, au moment de la coupe, car ils ne sont pas forcément bien éclairés (enfin, il y a 20 ans …)

Nogius
Nogius

La canne à sucre, en voilà une culture facile qu’on pourrait faire en Calédonie.

XYY
XYY

LedZep.
“Pour la canne à sucre, en provenance du Queensland Australien ?”. Apparemment, traditionnel = Bundaberg, agricole=lokal.
https://rumporter.com/distillerie-nouvelle-caledonie/

“miel de palétuvier”. Jamais rencontré d’abeilles dans la mangrove de Ouemo… En revanche, toujours un bocal de miel de Lifou dans mon garde-manger, miel écolo, ekölöini…

Alikantitra

XYY : “Apparemment, traditionnel = Bundaberg, agricole=lokal.”

Suffisait de demander.

Et le mec, il veut travailler toute l’année plutôt que de vivre de sa production de quatre mois.
Et le mec, il n’a pas demandé une mesure QTOP avant de se lancer.

Il ne doit pas être né ici.

LedZep
LedZep

@XYY
“miel de palétuvier”. Jamais rencontré d’abeilles dans la mangrove de Ouemo…”.

Vendu par un particulier.
Maintenant c’est ce qu’il m’a annoncé.
En tout cas excellent.

Inforétif

” où sont les champs de cannes ?”

En NC, dans les maisons de retraites.

Eric

Alikantitra,

Terre du sud utilise de la mélasse importé et de la canne à sucre cultivé dans le Sud du côté de Mouirange…

Alikantitra

Eric : “Terre du sud utilise de la mélasse importé et de la canne à sucre cultivé dans le Sud”

Très clairement expliqué dans le lien fourni par XYY.

Le tout est de connaître le rapport entre les volumes produits dans les deux filières.

Va falloir que je goûte (le purement lokal).

En bonne logique, ce rhum devrait coûter moins cher que les importés …

Eric

Alik,

Et pourquoi devrait-il coûter moins ???
Tout coûte plus cher ici, autant pour les consommateurs que pour les entreprises…
Du coup, c’est au contraire plus logique que ce qui est produit ici coûte plus cher que l’import…

Au même titre que l’import coûte aussi plus cher…

Pour la part « canne à sucre » il me semble qu’elle est à ce jour très faible, mais l’objectif est sans doute d’en faire de plus en plus…

Alikantitra

Eric : “Et pourquoi devrait-il coûter moins ???” * parce que les frais “d’approche” sont nettement moins élevés (transport des cannes, avant, et des bouteilles, après, sur seulement quelques kilomètres), * parce que le nombre d’intermédiaires est beaucoup moins élevé, * parce qu’il bénéficie peut-être d’une fiscalité plus avantageuse, * parce que ce rhum est totalement inconnu et qu’il ne devrait pas, d’entrée de jeu, pratiquer les mêmes prix que les plus prestigieux des rhums antillais. Etant entendu qu’on parle du rhum “agricole” purement lokal. Mais je vais quand même lui donner sa chance, une fois. Simla m’a toutefois interdit… Lire la suite »

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LedZep
LedZep

@Alik
” parce que ce rhum est totalement inconnu et qu’il ne devrait pas, d’entrée de jeu, pratiquer les mêmes prix que les plus prestigieux des rhums antillais.”.

J’ai même vu et goûté du vin mis en bouteille en NC, rouge comme blanc, vendu chez Géant ou Carrefour. Je n’ai plus en tête “l’appellation”. A un prix raisonnable.
Mesure QTOP, moins taxé que les autres ? ça ce boit, Mais ça reste du brutal comme on dit chez https://www.youtube.com/watch?v=btIkYYTFqDQ

XYY
XYY

Eric.
“Tout coûte plus cher ici”. Pas vrai. Je redonne mes exemples en référence à mes boutiques parisiennes: le filet de bœuf (race à viande, pas de la laitière recyclée), la crevette obsiblue. Quant au cider, introuvable, même à prix d’or.

Inforétif

” Quant au cider, introuvable, même à prix d’or.”

Pour le cider, voir dans les contrées sauvages, dites également “anglophones”.
En France (dont la NC, quand l’importateur de vinaigre de cidre a oublié de taper vinaigre de) on a du cidre, qui, très bizarrement, présente la même saveur pommée.

XYY
XYY

Inforétif.
“cider”. Non,non. Je voulais parler du cider lokal. Celui fabriqué par JB, puis par LE FROID. 100% synthétique. Sûrement cancérigène et favorisant le diabète ainsi que les accidents cardiovasculaires.

Inforétif

” Je voulais parler du cider lokal.”

Connais pas c’te bête-là (particulièrement féroce d’après ta description).

Alikantitra

Inforétif : “Connais pas c’te bête-là “

Honnêtement, moi non plus, et pas la moindre envie d’y goûter.

comment image

XYY
XYY

Alik.
“pas la moindre envie d’y goûter”. C’est comme le Vegemite, le Kraft cream cheese, le SAO, ce sont nos madeleines de proutt à nous.

LedZep
LedZep

@Alik
“Honnêtement, moi non plus, et pas la moindre envie d’y goûter.”.

Et pourtant (hélas) que d’enfants, dans les années soixante ce fut mon cas, ont consommé ces boissons à l’époque plus que sucrée.
Toutes dans des bouteilles en verre, Coca-Cola, Fanta et le fameux Cider qui était la version locale du Fanta.
Dans certaines Ecoles primaires de Nouméa, elles étaient vendues 10 francs CFP la bouteille à la récrée !

XYY
XYY

LedZep.
“le fameux Cider qui était la version locale du Fanta”. Je vais me lancer dans un débat de puristes, mais votre assertion relève du délire 😂😂😂. A se demander si vous avez goûté au Cider…
Sur les étiquettes de Cider figurait une pomme, et le Fanta dans l’inconscient collectif à nous, c’est de l’orange (!😂)

LedZep
LedZep

@XYY
“Sur les étiquettes de Cider figurait une pomme, et le Fanta dans l’inconscient collectif à nous, c’est de l’orange (!😂)”.

Exact. Je me suis mal exprimé.
Dans mon esprit, c’était en fait une boisson locale destinée à concurrencer le Fanta.

bendidon
bendidon

Que le jeune SG (qui par bien des côtés me rappelle celui de 1989….) en prenne de la graine….!

Lionel
Lionel

Cabrera était très connu au Ministère avant d’etre affecté chez nous: un fantaisiste avait dit de lui le Ministre précédent. Et nul doute que Paul-Langevin s’en est débarrassé en l’envoyant chez nous. Beau cadeau pour Lataste aujourd’hui… “un fantaisiste”

Bigfoot

Et le jour ou je voudrais vendre ma piaule, c’est le sénat coutumier qui sera prioritaire pour l’acheter ??!!! (et à son prix ?!…)

memory
memory

l’eusses-tu cru? Bouvier, bovin, c’est la Terre çà! Ben non, c’est une vielle bique de politicien!
Il s’en va, que le diable l’emporte!!

X
X

“Le benjamin du congrès s’est donc rendu à Paris défendre son projet de loi devant le Conseil d’Etat”

LOL C’est vrai que ça aurait coûté beaucoup plus cher de faire représenter le Congrès par un avocat parisien…

Faut pas se gêner, avec l’argent du contribuable: ça a coûté combien, cette petite folie parisienne?

Il en pense quoi, Thierry Cornaille? Je comprends qu’il ait démissionné, le pauvre! On lui demande de faire des économies d’un côté, et de l’autre, ça continue à claquer le pognon public sans compter et à gérer le pays en dépit du bon sens…

Clark
Clark

Mouais…. Pour le coup, quand c’est nécessaire, il faut se déplacer… Il ne faut pas être dans le dénigrement systématique sinon on n’y arrivera pas… Et pour “squizzer” le haussaire: il faut aller à Paris.

Eric

X, tu défends pas un projet de loin ou par l’intermédiaire d’une personne qui ne connaît pas le dossier, fusse-t-elle avocate et parisienne !!!

On reproche avec raison le gaspillage, mais bon faut pas déconner non plus…

X
X

Eric, la plupart des dossiers locaux sont défendus “de loin” et par des personnes qui connaissent les dossiers parce que c’est leur boulot. C’est un nouveau métier: on appelle ça des avocats, mais ça ne se mange pas! Ce n’est pas parce qu’on connait un dossier qu’on maîtrise l’art de le défendre. C’est la première fois que je vois un touriste sortir un tel argument pour justifier son voyage sur Paris: ils font tous ça, à CE? Je suppose que dans ce dossier, il devait y avoir un avocat et que votre protégé a dû se contenter de dire à… Lire la suite »

Eric

X, je ne suis pas d’accord avec toi, c’est bien parce que depuis des lustres les mauvaises personnes traitent les dossiers calédoniens que çà couille bien trop souvent… Mais si aujourd’hui le cas de Nicolas est mit en avant c’est un exemple parmi d’autres, le fait est qu’on est jamais mieux servi que par soit même… Bien sûre qu’il faut être sur place… Et c’est sans doute parce qu’on à trop souvent fait le lien entre des élus ou responsables se déplaçant pour peau de zob qu’on en est venu à dire, à juste titre, qu’ils vont en balades… Sauf… Lire la suite »

X
X

C’est ça, c’est ça…

CE devrait installer sur la place des cocotiers, et sur un piédestal, une statue en bronze le représentant montrant d’un bras victorieux l’Ouest calédonien à conquérir et écrasant du pied l’affreux chef de clan revendicatif: ça ferait fin culturel!

X
X

Modérateur, pourquoi mon commentaire est-il en attente de modération?

Eric

Parce que t’es pas gentil avec moi…!!!???

Eric

Et pour conclure, j’ai des exemples ou le déplacement à porté, et d’autres ou çà n’a servi à rien. Mais le coup de l’avocat qui te représente, c’est non pour moi…
D’ailleurs je te rappelle qu’on reproche à nos élus de ne pas se donner la peine de faire le job, et toi tu voudrais que justement il ne le fasse pas ???

X
X

Qui leur a demandé de jouer les avocats?

Ce n’est pas parce que ce sont aussi des bonimenteurs que ça leur en donne la compétence…

Et ne vous enfoncez pas: les politiciens ne défendent jamais leurs dossiers au tribunal; de notoriété publique, ils sont représentés et ce sont les avocats qui le font, ou des fonctionnaires auprès de certaines juridictions. Et quand il y du tourisme à faire, certains les accompagnent, …mais ayez au moins la franchise de le reconnaître

Eric

J’ai du mal à comprendre de quoi tu parles ???
Avocats, tribunal, juridiction ???
Moi je te parle pas de procès ou je ne sais quels autres histoires du même genre, je te parle de dossiers techniques qui sont liés à des textes qui doivent ensuite être voté par le Congrès par exemple…???

Et je te l’ai dis plus haut oui y a eu de l’abus et y en aura peut-être encore, sur les déplacements, mais là c’est pas le sujet et y a pas les abus dont tu parles…

X
X

Et votre gourou, il se déplace lui-même, sur Nouméa, pour défendre ses dossiers?

Eric

? Quel gourou ? A écouter certains j’en ai plusieurs ???

X
X

Oh la la, faut tout vous expliquer à vous…

Ici, il y a deux gourous principaux, chez les visages pâles : le gourou à grandes oreilles (O’Hara) et le gourou à grand nez rouge (O’Timmins).

Vous, vous êtes un O’Timmins, c’est évident…

Eric O’Timmins, ça vous va bien !

Eric

Ben si la question est : est-ce que PG défend lui-même ses dossiers, la réponse est oui…!!!

Lemec Dici

Au moins c’était pas une mission bidon.

Floyd

Ben tiens, le X (une autre enclume de service) a encore frappé.

enclume.jpg
X
X

Plutôt qu’une image, pourrait-on avoir des chiffres, sur ce que coûtent aux contribuables pas seulement les cadeaux faits aux copains agriculteurs/éleveurs du dimanche, mais aussi les voyages touristiques organisés sous couvert de missions bidons? En effet, ce n’est pas la vocation d’un élu de faire le travail d’un avocat, qui devait être certainement payé pour le faire, en plus…? En outre, en auriez-vous fait tout un plat, de cette décision, si elle avait été défavorable? C’est de la propagande de bas étage, d’autant qu’il suffit de se promener sur la côte Ouest pour voir des centaines de milliers d’hectares non… Lire la suite »

caledovrais
caledovrais

putain au lieu de s’écharper ouvrons les yeux pour savourer le bonheur que l’on a de vivre entre ethnies différentes à l’écart de ces fous de Dieu !

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