Connect with us

Calédosphère

Actualité

En cas d’indépendance, il est « possible » que « certains » puissent garder leur nationalité française

Comme il s’y était engagé, l’Etat a fait connaitre officiellement les implications du « OUI » et du « NON » dans une publication. Dans ce document très attendu, qui sera adressé à chaque électeur autorisé à voter au référendum, l’Etat précise qu’en cas d’indépendance, il sera « possible » pour « certains ressortissants » du nouvel Etat de conserver leur nationalité française mais à la condition que l’Assemblée Nationale et le Sénat votent une loi en ce sens après la victoire du “OUI“… Ça promet !

Les Indépendantistes l’avaient demandé à maintes reprises et l’attendaient de pied ferme. Les Loyalistes n’espéraient plus vraiment. A cinq semaines du second référendum, et même si l’Etat a un peu tardé à le diffuser (renouvellement ministériel oblige), les Calédoniens peuvent désormais savoir ce que fera la France si une majorité de vote se portent sur le OUI ou sur le NON à l’indépendance. Et dans ce document qui sera envoyé à tous les électeurs inscrits sur la liste référendaire, et bien qu’il s’agisse surtout de grands principes, la partie concernant les implications de l’indépendance est particulièrement instructive. En revanche, en cas de NON réitéré, l’Etat insiste sur la continuité du fonctionnement institutionnel actuel, et ce jusqu’au prochain référendum.

En cas de NON, l’Etat attend le prochain référendum !

Dans cette hypothèse, l’Etat insiste sur le fait que si une majorité d’électeurs disent – encore – NON à l’indépendance, la « Nouvelle-Calédonie restera une collectivité française » et que « l’Accord de Nouméa » restera en vigueur. Dans cette partie qui ne fait pas vraiment débat, l’Etat insiste néanmoins sur le fait que la partition est inenvisageable, si une province vote différemment d’une autre :

« Conformément à l’Accord de Nouméa, le résultat de cette consultation s’appliquera globalement pour l’ensemble de la Nouvelle-Calédonie (Les IMPLICATIONS de la consultation du 4 octobre 2020 ; sources : www.nouvelle-calédonie.gouv.fr

Dans un second temps, la France indique que le champ des compétences des collectivités locales et l’organisation et le fonctionnement des institutions resteront ceux définis par l’Accord de Nouméa :

« La Nouvelle-Calédonie et les Provinces continueront d’exercer toutes leurs compétences actuelles car l’Etat ne reprendra pas les compétences déjà transférées à la Nouvelle-Calédonie et aux Provinces, l’Accord de Nouméa prévoyant le caractère irréversible des transferts opérés (Les IMPLICATIONS de la consultation du 4 octobre 2020 ; sources : www.nouvelle-calédonie.gouv.fr

En définitive, en cas de NON, l’Etat prévient que rien ne bouge jusqu’au troisième référendum, lequel pourra être organisé à partir du 6ème mois suivant, c’est-à-dire à partir de mai 2021. Et rebelotte.

En cas de OUI, c’est un peu l’bordel !

Mais, en vérité, ce sont surtout les implications du OUI à l’indépendance qui sont les plus instructives, pour ne pas dire les plus inquiétantes pour le camp Loyaliste, voire même pour le camp indépendantiste… Car, cette fois-ci, et puisque les Indépendantistes avaient demandé son positionnement à cor et à cri, l’Etat n’y va pas par quatre chemins. S’agissant de la campagne et du contenu des « projets », l’Etat rappelle qu’il est de la responsabilité des partis politiques locaux de faire connaitre leur programme, attendu que la Nouvelle-Calédonie est déjà compétente pour l’ensemble des sujets allant de l’économie au social, en passant par la santé ou l’éducation. L’Etat profite donc de ce document pour rappeler aux électeurs inscrits que ce sont leurs élus calédoniens qui décident des différentes politiques publiques mises en place par les collectivités :

« Il appartient aux partis politiques de présenter leurs projets pour la Nouvelle-Calédonie, l’Etat chargé d’organiser la consultation dans la plus stricte impartialité, ne participera pas à la campagne référendaire. Le résultat de la consultation référendaire constituera une décision à laquelle l’Etat se conformera et qui produira des effets juridiques dans le temps (Les IMPLICATIONS de la consultation du 4 octobre 2020 ; sources : www.nouvelle-calédonie.gouv.fr

Par la voix du Haut-Commissaire, l’Etat décline ensuite les principales étapes qui découleraient de l’indépendance de la Nouvelle-Calédonie, à savoir l’adoption rapide d’une constitution de l’Etat de « Kanaky-Nouvelle-Calédonie » (il existe une ébauche de celle-ci déposée par Jean-Marie Tjibaou à l’ONU en 1987), la fin de l’appartenance du territoire à l’ensemble français et la déclaration unilatérale d’indépendance devant la scène internationale :

« La Nouvelle-Calédonie devra alors poser les fondements du nouvel Etat et adopter sa Constitution afin de définir ses institutions et de garantir les libertés individuelles (…) Une loi Française marquera en droit interne la fin de l’appartenance de la Nouvelle-Calédonie à l’ensemble français, tandis que les autorités du nouvel Etat devront procéder à une déclaration unilatérale d’indépendance sur la scène internationale (Les IMPLICATIONS de la consultation du 4 octobre 2020 ; sources : www.nouvelle-calédonie.gouv.fr

S’agissant du transfert des compétences que l’Etat gère actuellement, le document révèle que celles-ci seront encore assurées par la France au lendemain du scrutin pour une « période de transition limitée dans le temps ». Et si on sait déjà que les indépendantistes demandent que cette période transitoire dure trois ans, l’Etat botte en touche et ne prend aucun engagement :

« La France (…) ne se retirera pas brutalement : la sécurité, l’ordre public, la monnaie, la justice continueront d’être assurés par la France pendant une période de transition indispensable qui suivra la consultation. Cette période de transition limitée dans le temps sera mise en place pour assurer le nécessaire transfert des compétences (…) la justice, la défense, la monnaie et le crédit, le maintien de l’ordre, les relations internationales, le droit pénal, les conditions d’entrée et de séjour des étrangers, la sureté et la sécurité maritime et aérienne, les règles relatives à l’administration des collectivités, l’enseignement supérieur, la communication audiovisuelle (Les IMPLICATIONS de la consultation du 4 octobre 2020 ; sources : www.nouvelle-calédonie.gouv.fr

C’est ainsi qu’en cas de OUI, dès le 5 octobre, la Nouvelle-Calédonie jouira de toutes les compétences et de la totale souveraineté. On apprend ainsi que les règles applicables aux collectivités et donc le contrôle de légalité assuré aujourd’hui par l’Etat sur celles-ci cessera. Pour l’exemple, le territoire récupérera ainsi, notamment, les filiales de France Télévision (liées à communication audiovisuelle) et devra payer les 3 milliards de francs que coûte chaque année la station du Mont Coffyn au contribuable métropolitain… Le nouvel Etat de « Kanaky-Nouvelle-Calédonie » récoltera également la gestion de l’enseignement supérieur, c’est-à-dire la gestion des établissements supérieurs et donc de l’université de la Nouvelle-Calédonie. Etant donné que « le nouvel Etat décidera souverainement de la manière d’exercer ces compétences », nul ne sait encore comment ces transferts auront lieu. Reste que lorsque la France « se retirera », après cette période de transition, il faudra bien la remplacer. Et s’agissant des financements, la France met les points sur les « i » puisque l’ensemble des transferts financiers prévus aujourd’hui dans les textes seront « caducs » et sans « fondement juridique » :

« Les mécanismes actuels des financements de l’Etat, reposant sur l’Accord de Nouméa, n’auront plus de fondement juridique, et seront caducs. Les relations financières entre la France et la Nouvelle-Calédonie seront établies dans le cadre de la politique publique d’aide au développement (Les IMPLICATIONS de la consultation du 4 octobre 2020 ; sources : www.nouvelle-calédonie.gouv.fr

Cette dernière phrase, qui fait déjà débat, explique donc que le nouvel Etat ne sera plus considéré comme partie prenante du territoire national et que ses rapports avec la France seront ceux qui existent aujourd’hui entre la métropole et certaines de ses anciennes colonies. Les autorités du nouvel Etat devront donc, à l’instar aujourd’hui du Gabon, de la Cote d’Ivoire ou du Vanuatu, se tourner vers, non pas le ministre des outre-mer ou le Premier ministre, mais vers le ministre des Affaires Etrangères pour lui demander d’être les bénéficiaires d’une aide financière de la France. Dans cette hypothèse, le calendrier des autorités du nouvel Etat risque d’être bien occupé puisque les élus en question devront d’abord proclamer l’indépendance, puis se rendre à l’ONU, puis enfin au Quai d’Orsay à Paris afin de tendre la sébile en espérant une petite enveloppe. Une belle entrée en matière s’il en est mais qui permettra, n’en doutons pas, à nos élus de voyager et de voir du pays.

En cas de OUI, on perd tous notre nationalité française !

C’est la partie la plus instructive du document et c’est aussi une bombe. Dans celle-ci, l’Etat explique les conséquences du OUI sur la nationalité des 175.000 électeurs concernés par le résultat du vote. Or, il s’avère que, pour la France, l’ensemble des calédoniens qui se seront prononcés (si la majorité se portait sur le OUI) acquerront de fait une nouvelle nationalité :

« Le nouvel Etat déterminera également les critères permettant d’avoir ou d’obtenir sa nationalité. La population qui aura la nationalité du nouvel Etat obtiendra alors un passeport délivré par les autorités du nouvel Etat et pourra demander la protection de son nouvel Etat à l’étranger. L’Assemblée Nationale et le Sénat devront par ailleurs débattre et voter une loi pour déterminer les conditions dans lesquelles un maintien dans la nationalité française de certains ressortissants du nouvel Etat serait possible (Les IMPLICATIONS de la consultation du 4 octobre 2020 ; sources : www.nouvelle-calédonie.gouv.fr

En définitive, il faut comprendre que, comme cela s’est déjà passé lors de l’indépendance d’autres territoires, l’Etat considèrera l’ensemble des électeurs inscrits sur la liste référendaire comme citoyens d’un état indépendant de la France. Durant, on l’imagine, la fameuse période de transition, ceux-ci recevront donc un passeport de la « Kanaky-Nouvelle-Calédonie » et perdront de fait leur nationalité française (cela ne concerne donc pas les électeurs qui n’ont pas le droit de vote aux provinciales et au référendum). Plus intéressant encore, au lendemain d’un tel vote, les calédoniens présents à l’étranger devront, en cas de problème juridique ou de santé, « demander la protection de leur nouvel Etat ». Il faut donc bien comprendre que pour les Calédoniens présents sur un sol étranger, en cas de souci, il leur faudra se tourner vers « l’ambassade de Kanaky » la plus proche, armés de leur nouveau passeport. De bien belles aventures en perspective.

La seconde partie est elle-aussi éclairante puisque l’Etat explique qu’après l’indépendance, l’Assemblée nationale et le Sénat pourront se réunir pour « débattre et voter une loi », laquelle déterminera les conditions permettant à « certains ressortissants », de conserver la nationalité française. C’est ainsi que, celles et ceux qui rêvent d’obtenir une double nationalité « kanako-française » devront compter sur les parlementaires français pour leur octroyer ce privilège.

C’est qui les « certains ressortissants » ?

Selon cette hypothèse, l’Etat avoue donc qu’il serait « possible » pour « certains » de conserver la nationalité française au bon vouloir des députés et des sénateurs, en cas d’indépendance. Et si une telle loi n’a jamais été votée après aucune indépendance (ni pour le Vanuatu ni pour l’Algérie), on imagine aisément que certains élus indépendantistes pourraient bénéficier de cette chance tout comme celles et ceux qui ont le bras long ou des intérêts en métropole. On imagine ainsi aisément que, s’agissant de Roch Wamytan par exemple, la chose sera plus facile que pour les communs des Calédoniens. Le président du congrès est, il est vrai, l’heureux propriétaire d’un petit pied-à-terre à Vitry-sur-Seine (à deux pas du Bois de Vincennes et de la Seine) ce qui lui permettra peut-être d’avoir ses  « intérêts matériels et moraux » en métropole. Pour nos compatriotes métropolitains exclus du droit de vote en revanche, leur sort sera celui de devenir des « étrangers » sur le territoire et nul ne sait encore leur devenir. Attendu que pour les 41.000 exclus du droit de vote, ils sont passés en quelques années de « métropolitains », à « expatriés » pour finalement peut-être devenir bientôt des « ressortissants étrangers ». La chute est rude. Reste que ceux-là conserveront un passeport français en cas d’indépendance et nul doute que nombre d’entre eux sauront alors l’utiliser à bon escient…

En définitive, ce que l’Etat nous dit dans sa brochure est très simple : en cas de OUI, les 175.000 électeurs calédoniens autorisés à voter pour le référendum hériteront d’une nouvelle nationalité et d’un nouveau passeport et pour certains d’entre eux, il leur sera possible de conserver leur nationalité française (sous des conditions dont on ignore tout). Pour les autres (environ 41.000 personnes), ils seront considérés comme des étrangers sur le sol calédonien et devront soit se soumettre aux nouvelles législations en vigueur, soit partir ailleurs pour pouvoir continuer à jouir de leur droit. En effet, et aucun Calédonien averti n’en doute, c’est là le seul et unique objectif d’une partie des indépendantistes les plus radicaux : car faire partir la France, c’est fait pour faire partir les Français. CQFD.

Afficher la suite

Hubert B. a rejoint Calédosphère au tout début de l’année 2015. Enfant du pays, il a grandi à Nouméa et a ensuite bourlingué durant près de vingt ans au gré de ses envies et des hasards de la vie. Fils d’une bibliothécaire/documentaliste, il a été tour à tour enseignant, pigiste, formateur mais c’est finalement vers l’écriture qu’il a choisi de revenir. Succinct, précis, parfois laconique, si son style est volontiers direct, ses intérêts sont éclectiques et toujours tournés vers l’actualité. Sa citation favorite : « Le journaliste doit avoir le talent de ne parler que de celui des autres »



111
Laisser une réponse

avatar
27 Comment threads
84 Thread replies
0 Followers
 
Commentaire avec le plus de réactions
Le plus populaire des commentaires
plus récents plus anciens plus de votes
serpentar
serpentar

A quoi ressemblerait une Nouvelle Calédonie indépendante ? Si le “non” a gagné lors du référendum sur l’indépendance de la Nouvelle-Calédonie, de nouveaux votes pourraient avoir lieu. A l’approche de la réunion du “comité des signataires”, notre chroniqueur Georges Nurdin, économiste, imagine le destin d’une île sortie du giron tricolore. L’issue du référendum du 4 novembre 2018 sur l’indépendance de la Nouvelle-Calédonie a vu la victoire du non par 56,7 %. Il est toutefois prévu, dans le cadre des accords de Nouméa (ADN), de procéder à un second, voire à un troisième référendum. Les signataires des accords de Matignon (qui… Lire la suite »

Rigoberto
Rigoberto

En résumé, une chose est claire, les premiers à perdre la nationalité française de façon certaine en cas de OUI à l’indépendance seront les citoyens de droit particulier coutumier. Aucune chance de garder le passeport français pour cette catégorie de citoyens calédoniens.

Mister Eric

C’est dans la logique des choses. Je doute que Wamytou se soit épanché sur le sujet et les consequences que cela aura pour eux et pour l’avenir de leurs enfants. En bon “populiste”* qu’il est…. Tant pis, après tout, la bêtise a un coût… ils auront ce qu’ils méritent. D’ailleurs, j’ai pensé à une solution-concession après 2020, une forme d’indépendance donnée aux fans du OUI, ils perdent leur nationalité française et on leur fait un passeport Kanaky. Après à eux de se demerder avec. – aucun changement sur le territoire de la NC. -tout change une fois sorti de la… Lire la suite »

Alikantitra

Rigoberto : “… les citoyens de droit particulier coutumier … Aucune chance de garder le passeport français …” Tu vois les choses en noir, Rigo. Si on reprend l’exemple des Comores (1975), il y a eu quand même quelques exceptions : – https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000000521949/2020-09-12/ Article 10 : “Les dispositions de l’article 152 du Code de la nationalité française ne seront pas applicables aux Français de statut civil de droit local originaires du territoire des Comores. Dans les deux ans de l’indépendance, ces personnes pourront, lorsqu’elles auront leur domicile en France, se faire reconnaître la nationalité française par déclaration souscrite dans les… Lire la suite »

Rigoberto
Rigoberto

Cela ne fait pas tant de monde que çà. Moins de deux mille personnes à tout casser sur 100 000.

ditou
ditou

“En cas d’indépendance, il est « possible » que « certains » puissent garder leur nationalité française”
Oui, la nationalité française, c’est pour ceux qui refuseront la nationalité calédonienne et rien d’autre.
C’est logique.

serpentar
serpentar

Je vous souhaite de remporter haut la main (NON) cette deuxième mouture en octobre, c’est tout le mal que je vous souhaite. Serrez vous les coudes !

Bako
Bako

La condition sine qua non pour que je vote OUI c’est avant toute chose de garder la nationalité française ……HORS DE QUESTION d’être un citpyen de seconde zone sur cette planéte avec des demande de visas PARTOUT pour se déplacer

Gazaouette
Gazaouette

Le mur peint qui était cité dans mon texte ci dessous n’a pas duré longtemps il a été effacé d’un coup de peinture. Je vois qu’ERIC est toujours optimiste si vous pouviez me donner votre recette je suis preneur. Mais je trouve ce titre un peu tronqué : https://www.lnc.nc/article/grand-noumea/noumea/les-colocations-souffrent-de-la-crise-sanitaire La crise sanitaire a bon dos aussi. Rien quand regardant en ce moment le trafique routier le nombre de WW est en augmentation considérable alors qu’en métropole les ventes chutent 17% chez Renault er pour les autres constructeurs entre 8 et 9%. Je suis dubitatif. La Nouvelle-Calédonie . Allez sur l’ordre… Lire la suite »

Alikantitra

Gazaouette : “Le mur peint … n’a pas duré longtemps” J’ai cherché ce matin en passant. “faire venir des médecins berbères …” Pas un problème pour moi. Mon généraliste est franco-algérien, un de mes spécialistes tunisien. Ces mecs-là sont souvent formés (au moins en parie) en métropole. Parfois même chez les tout meilleurs (*) : – https://www.challenge.ma/sara-bellali-membre-de-lequipe-du-pr-raoult-le-taux-de-guerison-du-covid-19-au-maroc-est-tres-eleve-143454/ Pour l’anecdote, il y 45 ans, j’ai dû me faire placer une incisive sur pivot à Tunis (laquelle tient toujours). La dentiste qui s’en est occupée était une mignonne franco-tu (comme on disait là-bas) fraîche émoulue de Montpellier, de guère plus de trente… Lire la suite »

Gazaouette
Gazaouette

Alikantitra il n’y avait aucune connotation raciste dans Berbères. langue magnifique. je voulais appelais ma chienne qui était de couloir poil de carottes en berbère ZROUDIA mais RHizou en arabe m’était plus facile, je veux a mes obsèques une chanson du talentueux et hélas disparu IDIR : A vava innova. il y a 3 ans un jeune docteur d’origine berbère étaient en stage dans un service de pointe à Lyon et me dit nous n’avons rien sommes démunis seulement si tu as de l’argent tu peux aller à l’hôpital militaire d’Alger. Alger qui était le deuxième pole médical après Paris.… Lire la suite »

19D3A22D-C0B8-4EE7-93D2-45D9C12DF67D_1_201_a.jpeg
Eric

Gaza,

Je suis positif de nature…
Y a en qui produise de la morosité, moi c’est de la gaité…
Y en a qui donne leur sang, moi si je pouvais je donnerais mon surplus d’hormone de la joie…

Gazaouette
Gazaouette

Ce matin sur un pan de mur un gros drapeau Français 🇫🇷 a été peint juste en face du squat dans la mangrove bien avant le nouveau parc De jeux . J’en ai eu des frissons Une minute, suivit d’un souvenir pesant. Les écuries et l’huilerie et la cave à vin peintes aux couleurs du drapeau Algérien vert et blanc pendant la nuit. On connaît la suite….. je sais suis l’oiseau de mauvaise augure pour Éric et accepte ses réflexions et écrits car c’est cela la démocratie. Mais une campagne référendaire ce n’est pas une campagne électorale. Abuelita, y Abuelo… Lire la suite »

Louislu
Louislu

Bien sur l’avenir est compliqué avec une perte probable de la nationalité française automatique et des avantages d’une monnaie stable calée sur l’Euro ; de bons salaires ( voir le salaire des iles voisines du Pacifique, non françaises, par comparaison !); une érosion forte des protections sociales ( notamment médicales) maximales et une justice indépendante qui risque d’être plus facilement influençable … Mais cela ne se fera pas en un jour et nous autres que je suppose assez âgés qui écrivons sur ce site, nous ne le verrons pas, ( les retraités frileux en réforme et vite apeurés ne le… Lire la suite »

Eric

Louislu,

Heu, pourquoi on perdrait la nationalité française sans le vouloir ???
Ton propos démarre mal…!!!

Pour le reste je ne pense pas que nous serons un jour indépendant…
Parce que la majorité ne le veux pas et parce que le temps ne fera rien à l’affaire…

Nous sommes et serons autonome et rien de plus… C’est déjà beaucoup…

Voir plus dans Actualité

Tendances

Les derniers comm’s

To Top